La structure générale, ainsi que les éléments suivants composant le site web sont la propriété de MOTOPARK :
- Logiciels
- Textes
- Images animées ou non
- Sons
- Savoir-faire
- Et tous les autres éléments
L'utilisateur a l'autorisation de consulter les données qu'il contient pour sa seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international.
⚠️ Interdiction : Aucun logo, texte, son, graphique, code, données, image, etc. contenus dans le site web ne pourra être en tout ou partie copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelque moyen que ce soit sans l'autorisation préalable écrite de MOTOPARK.
Toute représentation totale ou partielle de ce site web, sans l'autorisation expresse de MOTOPARK est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles de lois marocaines et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive marocaine relative à la protection juridique des bases de données.
Marques et Logos : Les marques de MOTOPARK et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site web sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site web sans l'autorisation expresse de MOTOPARK est donc prohibée, au sens des articles de lois du Code de la propriété intellectuelle.